Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBINO
FRANCE PARI, SAS

Numéro de dépôt :
3785948
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2020
COMBINO de FRANCE PARI

Présentation de la marque COMBINO

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE PARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMBINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE PARI domicilié(e) BAT 8 rue de la Pyrénéenne - Immeuble Prologue - 31670 - Labège - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 180 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Hostein FRANCE PARI domicilié(e) BAT 8 rue de la pyrénéenne - Immeuble Le Prologue - 31670 - LABEGE - France.

La marque COMBINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBINO est expirée depuis le 29 novembre 2020.

FRANCE PARI a également déposé les autres marques suivantes : France Pari , sportnco , FP FRANCE-PARI.FR


FRANCE PARI, SAS - BAT 8 rue de la Pyrénéenne - Immeuble Prologue - 31670 - Labège - France - SIREN 504180225


Catherine Hostein FRANCE PARI - BAT 8 rue de la pyrénéenne - Immeuble Le Prologue - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.